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Marques déposées par Commune de GrasseTODO
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MARBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARBRE
Commune de Grasse Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3483066
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/02/2017
MARBRE de Commune de Grasse

Présentation de la marque MARBRE

Déposée le 12 février 2007 par Commune de GrasseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MARBRE »

Le déposant est Commune de GrasseTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. 12069,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie représenté par son Maire Jean-Pierre LELEUX domicilié(e) Hôtel de Ville, B.P. 12069,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARBRE est expirée depuis le 12 février 2017.

Commune de Grasse a également déposé les autres marques suivantes : ENVOLÉE VÉGÉTALE , FLEUR de MARBRE , G LE GOUT DE L ESSENTIEL GRASSE , Sieste Parfumée , GRASSE DONNER UN SENS A L'ESSENTIEL , GRASSE


Commune de Grasse Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, B.P. 12069,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France - SIREN 210600698


Mairie représenté par son Maire Jean-Pierre LELEUX - Hôtel de Ville, B.P. 12069,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.